Bitcoins et crypto-actifs: un cadre réglementaire est en cours d’élaboration pour les produits virtuels

Écrit par Governance, Regulatory and Risk Department, Deloitte Belgium, 06/09/2018 • Compliance & Audit

Les crypto-actifs tels que le Bitcoin font de plus en plus fréquemment la une de l’actualité. Ils connaissent une énorme popularité auprès des investisseurs et mettent de plus en plus le système financier au défi. Même si les crypto-actifs constituaient jusqu’il y a peu un phénomène inconnu, ces produits virtuels ont connu ces dernières années une hausse spectaculaire. Comment le régulateur réagit-il à ce phénomène? Et quel est l'impact des crypto-actifs sur les organisations financières qui y sont confrontées?

Que sont au juste les crypto-actifs?

Les crypto-actifs peuvent prendre des formes fort diverses: moyens de paiement numériques, sans billets ni pièces physiques, actions ou matières premières virtuelles. On en recense actuellement quelque 1900 types différents, dont le Bitcoin est de loin le plus connu. En 2017, quelque 6 milliards de dollars ont été souscrits dans le monde pour le lancement de nouveaux crypto-actifs ou initial coin offerings (ICO), une tendance qui prend encore plus d’ampleur en 2018.

Le « crypto » en vogue

Le cours des crypto-actifs a connu une envolée soudaine en fin d’année, déclenchée par une vague spéculative d’une portée planétaire. Outre de brutales fluctuations de prix, le Bitcoin et les autres crypto-actifs partagent également plusieurs caractéristiques intéressantes. Grâce à leur technologie sous-jacente ces actifs forment notamment un réseau nouveau et facilement accessible qui permet de transférer des valeurs (monétaires) partout dans le monde.

Les crypto-actifs ouvrent ainsi la voie à un système financier plus efficace au sein duquel toute personne disposant d’un smartphone ou d’un ordinateur est à même d’exécuter des transactions extrêmement rapides. Ces mêmes avantages encouragent toutefois également de nouvelles formes d’abus et offrent aux malfaiteurs un moyen supplémentaire de camoufler leurs flux monétaires. Non seulement les investisseurs, mais aussi les régulateurs et les institutions financières, ont donc tout intérêt à surveiller les crypto-actifs de près.

Règlementation floue

Tandis que le régulateur tente de maîtriser ce nouveau phénomène, la technologie et les applications des crypto-actifs continuent d'évoluer à un rythme soutenu. C’est également le cas chez nous, avec le lancement, le 29 août dernier, de la toute première plateforme belge d’échange de crypto-actifs.

Notre formation « Investir dans les bitcoins ou d'autres crypto-monnaies: cadre prudentiel » examine la nature et le fonctionnement des crypto-actifs, et expose les différents risques (de compliance) liés à ces caractéristiques. Nous abordons ensuite le cadre réglementaire, en accordant une attention toute particulière aux règles en matière de blanchiment d’argent. Cette formation d'une demi-journée, qui se tiendra le mercredi 3 octobre, vous fournira un aperçu complet de ce sujet d'actualité. Cette formation est également agréée en tant que formation de recyclage FSMA et compte pour 3 heures compliance.