Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement du terrorisme (CFT): module général et applications

Groupe cible

La formation peut être suivie par toutes les personnes qui travaillent dans une institution financière.

• Les personnes employées dans une banque
• Les personnes employées dans une compagnie d’assurances
• Les collaborateurs impliqués dans l'activité de Corporate Banking
• Les collaborateurs impliqués dans l'activité de Private Banking
• Les collaborateurs qui entrent en contact avec les fonds d'investissement
• Les collaborateurs impliqués dans l'activité de services de paiement ou de monnaie électronique
• Les collaborateurs de la compliance
• Les auditeurs internes
• Les collaborateurs du département juridique

Connaissances préalables

Formation de niveau de base : cette formation ne requiert aucune connaissance préalable et couvre la base du sujet. 

Programme

CONTENU

L’E-learning consiste de 5 modules dans lesquels la théorie, des excercises et des cas concrets sont traités. Vous pouvez vous inscrire pour le cours complet ou pour 1 ou plusieurs modules individuels.  Chaque module donne un aperçu approfondi d'une application concrète de la législation anti-blanchiment.

Module 1: Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement de terrorisme (CFT): aperçu général des activités bancaires et d'assurance (durée: 2 heures) (heures de recyclage: Banque, Crédits hypothécaires, Crédits à la consommation 2h général ; Assurances 2h spécifique au secteur ; Compliance 2h)

• Définitions et historique
  • Définition des notions et cadre légal
  • AML et CFT dans la pratique
  • Trois phases dans le cadre desquelles des opérations de blanchiment sont effectuées 
• Risques et approche orientée risques
  • Évaluation générale et individuelle des risques: facteurs de risque
  • Réduction des risques
  • Nouveaux clients
    • Enquête sur les clients
    • Évaluation des risques
    • Acceptation des clients
    • Cas
  • Contrôle des relations commerciales et des transactions: Contenu
    • Contrôle de première et de deuxième ligne
    • Approche en matière de risques
    • Signes laissant présager des opérations de blanchiment
    • Cas
  • Réaction
    • Refus de poursuivre la relation avec le client
    • Cas
• Mesures au niveau de l’organisation
  • "Anti-Money Laundering Compliance Officer" (AMLCO) et un responsable du comité de direction
  • Politique
  • Formation et sensibilisation
  • Système de "sonnette d’alarme"
  • Obligation de conservation

Module 2: AML et CFT appliquée au Corporate Banking (durée: 30 minutes) (heures de recyclage: Banque 0,5h spécifique au secteur, Compliance 0,5h)

• Définition
• Présentation des propriétés qui rendent le Corporate Banking particulièrement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme
• Bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque
• Obligations spécifiques lors de l'accueil client, telles que:
  • L'identification et la vérification des UBO
  • L'identification et la vérification des mandataires
  • Une vigilance accrue lors de l’exécution d’activités commerciales internationales
  • Une vigilance accrue vis-à-vis des délits de base, auxquels le Corporate Banking est particulièrement sensible
• Contrôle des relations commerciales et des transactions
• Cas

Module 3: AML et CFT appliquée au Private Banking (durée: 30 minutes) (heures de recyclage: Banque 0,5h spécifique au secteur, Compliance 0,5h)

• Définition
• Présentation des propriétés qui rendent le Private Banking particulièrement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme
• Bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque
• Obligations spécifiques lors de l'accueil client, telles que:
  • Enquête approfondie sur le client en cas de structures complexes
  • Règles relatives à l’examination de l'origine du patrimoine et des fonds
• Facteurs de risque spécifiques qui indiquent un risque accru ou réduit de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme (p.ex. PPE, pays à risque…)
• Contrôle des relations commerciales et des transactions
• Cas

Module 4: AML et CFT appliquée au Fonds d'Investissement (durée: 30 minutes) (heures de recyclage: Banque 0,5h spécifique au secteur, Compliance 0,5h)

• Définition
• Présentation des propriétés qui rendent les fonds d'investissement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme
• Bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque
• Aperçu des règles spécifiques applicables dans le cadre des fonds d'investissement dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
• Citation de quelques délits sous-jacents au blanchiment de capitaux pour lesquels des fonds de placement peuvent être particulièrement sensibles
• Contrôle des relations commerciales et des transactions
• Cas

Module 5: AML et CFT appliquée aux Services de paiement et Monnaie Electronique (durée: 30 minutes ) (heures de recyclage: Banque 0,5h spécifique au secteur, Compliance 0,5h)

• Partie 1: Services de paiement
  • Définition
  • Présentation des propriétés qui font que les services de paiement sont particulièrement sensibles au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme
  • Règles spécifiques pour les transferts de fonds
  • Règles spécifiques pour les transmissions de fonds ou "money remittance"
  • Cas
• Partie 2: Monnaie électronique
  • Définition des notions et différents types de monnaie électronique
  • Présentation des propriétés qui font que la monnaie électronique est particulièrement sensible au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme
  • Règles spécifiques pour les émetteurs de monnaie électronique
  • Cas

INFORMATIONS PRATIQUES

• Prix : 
  • Tous les modules : Membres : €260 ; Non-membres : €280
  • Module 1 : membres : €160 ; non-membres : €180
  • Module 2 ou 3 ou 4 ou 5 : Membres : €80 ; Non-membres : €95
  • Le prix d'inscription de tous les modules est toujours plus avantageux que l'inscription de chaque module séparément.
  • Ces tarifs ne s'appliquent pas aux formations Elan+, Formanot et Sofuba.
• Dureé : 
  • Durée totale : 4 heures
  • Module 1 : 2 heures
  • Module 2, 3, 4 et 5 : 30 minutes par module
• Vous pouvez vous inscrire pour le cours complet ou pour 1 ou plusieurs modules individuels.
• Heures de recyclage : Chaque module comprend un test en ligne composé de questions à choix multiples. Les heures de recyclage ne sont accordées que si vous réussissez ce test. Si vous l’échouez (résultat inférieur à 60 %), les heures de recyclage ne seront pas accordées pour ce module. Nous vous recommandons donc de ne passer le test que lorsque vous êtes sûr de maîtriser la matière. 

Méthodologie

Un « E-learning » est un auto-apprentissage à 100 %. Vous vous connectez individuellement à la plateforme d'apprentissage MyFA et traitez à votre rythme le contenu d'apprentissage qui vous est proposé via une présentation interactive. Vous pouvez suivre cette formation en ligne où, quand et aussi souvent que vous le souhaitez. Le matériel didactique se compose d’un format numérique avec texte, vidéo, images, animations, questions de test et/ou références à des documents et/ou sites web pertinents.

Matériel de formation: Module interactif

Assurances: Les connaissances techniques relatives aux différentes branches d'assurance, conformément à l'article 270 de la loi du 4 juillet 2014.

Banque: Les connaissances techniques relatives aux produits financiers et aux services bancaires et d'investissement, conformément à l'article 7, §1, 1°, b et c. de l'AR du 1er juillet 2006.